Moïse Gries
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gries (Moïse)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Premier conseiller de chambre régionale des comptes
date_debut
=
"
2006-02-06
"
depart_retraite
JORFTEXT000000633896
(source JORF)
admission
16 Novembre 2005
16/11/2005
De:
Moïse Gries
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Aquitaine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Agen
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel
=
"
Agen
"
magistrat
JORFTEXT000000612355
(source JORF)
nomination
08 Février 2004
08/02/2004
De:
Gries (Moïse)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe
ANNEE 1996
Groupe:
COUR DES COMPTES Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe
cour_comptes
JORFTEXT000000558487
(source JORF)
inscription
27 Mars 1996
27/03/1996
De:
Gries (Moïse)
Nord-Pas-de-Calais
Objet:
Poitou-Charentes
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)
JORFTEXT000000354714
(source JORF)
affectation
27 Juin 1991
27/06/1991
De:
Gries (Moïse)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1990
en application de l'article 14 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
Groupe:
Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000719874
(source JORF)
nomination
26 Juin 1991
26/06/1991
De:
Gries (Moïse)
Objet:
Nord-Pas-de-Calais
Groupe:
COUR DES COMPTESET DE FINANCEMENTS POLITIQUES Arrêté portant affectation de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000710544
(source JORF)
affectation
17 Mai 1991
17/05/1991
